Marque enregistrée - Marque en vigueur

prestige presti car slimplici car PCS Presti Car Select
Raphael TANCHIS

Numéro de dépôt :
4500749
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
prestige presti car slimplici car PCS Presti Car Select de Raphael TANCHIS

Présentation de la marque prestige presti car slimplici car PCS Presti Car Select

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par Raphael TANCHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « prestige presti car slimplici car PCS Presti Car Select » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est Raphael TANCHIS domicilié(e) 18 Avenue Blaise Pascal - 60000 - Beauvais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphael TANCHIS, Monsieur Raphael TANCHIS domicilié(e) 18 Avenue Blaise Pascal - 60000 - Beauvais - France.

La marque prestige presti car slimplici car PCS Presti Car Select a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prestige presti car slimplici car PCS Presti Car Select arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.


Raphael TANCHIS - 18 Avenue Blaise Pascal - 60000 - Beauvais - France


Raphael TANCHIS, Monsieur Raphael TANCHIS - 18 Avenue Blaise Pascal - 60000 - Beauvais - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 13 août 2019 - Rejet partiel n°766574 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.