DENONCE
Présentation de la marque DENONCE
Déposée le 22 mars 1991 par monsieur Raphael RULLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DENONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DENONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENONCE est expirée depuis le 22 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36