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Marques déposées par monsieur Raphael RULLIER
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DENONCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENONCE
MR Raphael RULLIER

Numéro de dépôt :
1653842
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque DENONCE

Déposée le 22 mars 1991 par monsieur Raphael RULLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DENONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raphael RULLIER domicilié(e) La Métairie neuve, 24100 BERGERAC - France.

La marque DENONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENONCE est expirée depuis le 22 mars 2001.


MR Raphael RULLIER - La Métairie neuve, 24100 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

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