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Marques déposées par monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul
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L'arrière-cour
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'arrière-cour
Monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul

Numéro de dépôt :
4603520
Date de dépôt :
29/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2029
L\'arrière-cour de Raphaël Ruffier-Fossoul

Présentation de la marque L'arrière-cour

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'arrière-cour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul domicilié(e) 30 Rue Tête d'or - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul domicilié(e) 30 Rue Tête d'or - 69006 - Lyon - France.

La marque L'arrière-cour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'arrière-cour arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

Raphaël Ruffier-Fossoul a également déposé les autres marques suivantes : Le chalet, bureau partagé


Monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul - 30 Rue Tête d'or - 69006 - Lyon - France


Monsieur Raphaël Ruffier-Fossoul - 30 Rue Tête d'or - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Livres ; journaux ;

Agences de presse.