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Marques déposées par Raphael ROUSSET
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SoluLease
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SoluLease
Raphael ROUSSET

Numéro de dépôt :
4497747
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
SoluLease de Raphael ROUSSET

Présentation de la marque SoluLease

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par Raphael ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SoluLease » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est Raphael ROUSSET domicilié(e) 325 rue des Frères Voisin - 69970 - CHAPONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Raphael ROUSSET domicilié(e) 325 rue des Frères Voisin - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque SoluLease a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoluLease arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.


Raphael ROUSSET - 325 rue des Frères Voisin - 69970 - CHAPONNAY - France


Madame Raphael ROUSSET - 325 rue des Frères Voisin - 69970 - CHAPONNAY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Services de financement ;

Location de véhicules.