Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBILEASE
Raphael ROUSSET

Numéro de dépôt :
4518104
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
MOBILEASE de Raphael ROUSSET

Présentation de la marque MOBILEASE

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par Raphael ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBILEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est Raphael ROUSSET domicilié(e) 67 RUE AUGUSTE RODIN - 69800 - ST PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSDA Mobilty, Monsieur Raphael ROUSSET domicilié(e) 67 RUE AUGUSTE RODIN - 69800 - ST PRIEST - France.

La marque MOBILEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILEASE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.


Raphael ROUSSET - 67 RUE AUGUSTE RODIN - 69800 - ST PRIEST - France


RSDA Mobilty, Monsieur Raphael ROUSSET - 67 RUE AUGUSTE RODIN - 69800 - ST PRIEST - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.