Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le bosquet
Monsieur raphael roumanet

Numéro de dépôt :
4660157
Date de dépôt :
24/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2030
Le bosquet de raphael roumanet

Présentation de la marque Le bosquet

Déposée par voie électronique le 24 juin 2020 par monsieur raphael roumanet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le bosquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur raphael roumanet domicilié(e) 14 Rue Caresmentrant - 91330 - Yerres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur raphael roumanet domicilié(e) 14 Rue Caresmentrant - 91330 - yerres - France.

La marque Le bosquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bosquet arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.


Monsieur raphael roumanet - 14 Rue Caresmentrant - 91330 - Yerres - France


Monsieur raphael roumanet - 14 Rue Caresmentrant - 91330 - yerres - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.