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Marques déposées par Raphaël REVIRON
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éco-toilettes
Marque expirée - Marque en non vigueur

éco-toilettes
Raphaël REVIRON

Numéro de dépôt :
3464226
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/11/2016
éco-toilettes de Raphaël REVIRON

Présentation de la marque éco-toilettes

Déposée le 22 novembre 2006 par Raphaël REVIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « éco-toilettes »

Le déposant est Raphaël REVIRON domicilié(e) 10 Rue Cardinale,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël REVIRON domicilié(e) 10 Rue Cardinale,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éco-toilettes est expirée depuis le 22 novembre 2016.


Raphaël REVIRON - 10 Rue Cardinale,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Raphaël REVIRON - 10 Rue Cardinale,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.