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Marques déposées par monsieur Raphaël RAPPENEAU
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ICSEO.COM INGENIERIE CONSEIL SOL EAU OUVRAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICSEO.COM INGENIERIE CONSEIL SOL EAU OUVRAGE
M. Raphaël RAPPENEAU

Numéro de dépôt :
3889636
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/01/2022
ICSEO.COM INGENIERIE CONSEIL SOL EAU OUVRAGE de Raphaël RAPPENEAU

Présentation de la marque ICSEO.COM INGENIERIE CONSEIL SOL EAU OUVRAGE

Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur Raphaël RAPPENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ICSEO.COM INGENIERIE CONSEIL SOL EAU OUVRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur Raphaël RAPPENEAU domicilié(e) 27 rue de l'Oeuvre - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAPHAEL RAPPENEAU domicilié(e) 27 rue de l'Oeuvre - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France.

La marque ICSEO.COM INGENIERIE CONSEIL SOL EAU OUVRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICSEO.COM INGENIERIE CONSEIL SOL EAU OUVRAGE est expirée depuis le 18 janvier 2022.


M. Raphaël RAPPENEAU - 27 rue de l'Oeuvre - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France


M. RAPHAEL RAPPENEAU - 27 rue de l'Oeuvre - 21140 - SEMUR EN AUXOIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 5 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°796883 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-05

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Conseils en construction ; forage de reconnaissance, de puits ;

étude de projets techniques ;

Consultation en matière de sécurité.