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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPHAEL PRIMEURS SAS-Jet Set
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JET SET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JET SET
RAPHAEL PRIMEURS SAS-Jet Set, SAS

Numéro de dépôt :
95570143
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2025

Présentation de la marque JET SET

Déposée le 3 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPHAEL PRIMEURS SAS-Jet Set auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPHAEL PRIMEURS SAS-Jet Set domicilié(e) 69 rue de Carpentras, cp 80294 - 94592 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 916 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL PRIMEURS SAS-Jet Set domicilié(e) 69 rue de Carpentras, cp 80294 - 94592 - RUNGIS CEDEX - France.

La marque JET SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JET SET arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.


RAPHAEL PRIMEURS SAS-Jet Set, SAS - 69 rue de Carpentras, cp 80294 - 94592 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 311916340


RAPHAEL PRIMEURS SAS-Jet Set - 69 rue de Carpentras, cp 80294 - 94592 - RUNGIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289792 - Publication au BOPI 2005-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2015 n°2580758 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-03-09

Fruits et légumes frais ou séchés (à l'exception des oignons) olives naturelles ou cuisinées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.