Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TEVOLUTION
M. Raphael Porte, Agissant pour le compte de la société "TEVOLUTION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3880963
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TEVOLUTION de Raphael Porte

Présentation de la marque TEVOLUTION

Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur Raphael Porte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TEVOLUTION »

Le déposant est monsieur Raphael Porte domicilié(e) 16 Rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphael Porte domicilié(e) 16 Rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque TEVOLUTION est expirée depuis le 12 décembre 2021.

Raphael Porte a également déposé les autres marques suivantes : TEVOLUCION


M. Raphael Porte, Agissant pour le compte de la société "TEVOLUTION" en cours de formation - 16 Rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Raphael Porte - 16 Rue Tony Garnier - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 14 février 2017 - Immatriculation de société n°694965 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-14

Inscription le 3 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705639 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Inscription le 21 décembre 2017 - Renonciation totale n°714417 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-12-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.