Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINO HABILIS
Monsieur Raphael POMMIER

Numéro de dépôt :
4463921
Date de dépôt :
23/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2028
VINO HABILIS de Raphael POMMIER

Présentation de la marque VINO HABILIS

Déposée par voie électronique le 23 juin 2018 par monsieur Raphael POMMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINO HABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Raphael POMMIER domicilié(e) Quartier Cousignac - 07700 - Bourg saint andeol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphael POMMIER domicilié(e) Quartier Cousignac - 07700 - Bourg saint andeol - France.

La marque VINO HABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINO HABILIS arrivera à expiration en date du 23 juin 2028.

Raphael POMMIER a également déposé les autres marques suivantes : ACCORD TONIQUE , PLANÈTE ROUGE


Monsieur Raphael POMMIER - Quartier Cousignac - 07700 - Bourg saint andeol - France


Monsieur Raphael POMMIER - Quartier Cousignac - 07700 - Bourg saint andeol - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).