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Marques déposées par monsieur Raphaël POMMIER
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ACCORD TONIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCORD TONIQUE
Monsieur Raphaël POMMIER

Numéro de dépôt :
4560579
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
ACCORD TONIQUE de Raphaël POMMIER

Présentation de la marque ACCORD TONIQUE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par monsieur Raphaël POMMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCORD TONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Raphaël POMMIER domicilié(e) Quartier Cousignac - 07700 - Bourg-Saint-Andéol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphaël POMMIER domicilié(e) Quartier Cousignac - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France.

La marque ACCORD TONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCORD TONIQUE arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.

Raphaël POMMIER a également déposé les autres marques suivantes : VINO HABILIS , PLANÈTE ROUGE


Monsieur Raphaël POMMIER - Quartier Cousignac - 07700 - Bourg-Saint-Andéol - France


Monsieur Raphaël POMMIER - Quartier Cousignac - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.