Déposée le 3 février 2010 par RAPHAEL OGIER et STEPHANE DELBASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « STEVIA FORME »
Les déposants sont RAPHAEL OGIER domicilié(e) 96 BD DU GRAND TERME - 30133 - LES ANGLES - France et STEPHANE DELBASSE domicilié(e) 1 ALLEE DES URSULINES - 26200 - MONTELIMAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE DELBASSE domicilié(e) 1 ALLEE DES URSULINES - 26200 - MONTELIMAR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVIA FORME est expirée depuis le 3 février 2020.
RAPHAEL OGIER - 96 BD DU GRAND TERME - 30133 - LES ANGLES - France
STEPHANE DELBASSE - 1 ALLEE DES URSULINES - 26200 - MONTELIMAR - France
STEPHANE DELBASSE - 1 ALLEE DES URSULINES - 26200 - MONTELIMAR - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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