Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'alimentation personnalisée
Raphaël Nogier
Numéro de dépôt :
3795853
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque L'alimentation personnalisée
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par Raphaël Nogier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'alimentation personnalisée »
Le déposant est Raphaël Nogier domicilié(e) 23 rue des aqueducs - 69005 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël Nogier domicilié(e) 23 rue des aqueducs - 69005 - Lyon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Raphaël Nogier a également déposé les autres marques suivantes : NOGIER
Raphaël Nogier - 23 rue des aqueducs - 69005 - Lyon - France
Raphaël Nogier - 23 rue des aqueducs - 69005 - Lyon - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592088 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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