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Marques déposées par RAPHAEL MR AROUS
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LE CITRON BLEU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CITRON BLEU
RAPHAEL MR AROUS
COMEXO, SAS

Numéro de dépôt :
3728443
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE CITRON BLEU de RAPHAEL MR AROUS

Présentation de la marque LE CITRON BLEU

Déposée le 7 avril 2010 par RAPHAEL MR AROUS et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CITRON BLEU »

Les déposants sont RAPHAEL MR AROUS domicilié(e) 9 RUE SIR ALEXANDE RFLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMEXO domicilié(e) 9 RUE SIR ALEXANDER FLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXO domicilié(e) 9 RUE SIR ALEXANDER FLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 21 24 25

RAPHAEL MR AROUS a également déposé les autres marques suivantes : CUIZ'IN


RAPHAEL MR AROUS - 9 RUE SIR ALEXANDE RFLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France

COMEXO, SAS - 9 RUE SIR ALEXANDER FLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France - SIREN 3


COMEXO - 9 RUE SIR ALEXANDER FLEMING BP 38 - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541657 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.