raphael morvan, Agissant pour le compte de la société "l'instant convivial" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3861141
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/09/2021
Présentation de la marque l'instant convivial
Déposée le 23 septembre 2011 par raphael morvan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « l'instant convivial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est raphael morvan, Agissant pour le compte de la société "l'instant convivial" en cours de formation domicilié(e) 8 rue du point du jour - 01000 - bourg en bresse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, raphael morvan domicilié(e) 8 rue du point du jour - 01000 - bourg en bresse - France.
La marque l'instant convivial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'instant convivial est expirée depuis le 23 septembre 2021.
raphael morvan a également déposé les autres marques suivantes : ANTI CHIQ-CHIQ
raphael morvan, Agissant pour le compte de la société "l'instant convivial" en cours de formation - 8 rue du point du jour - 01000 - bourg en bresse - France
raphael morvan - 8 rue du point du jour - 01000 - bourg en bresse - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas.
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