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Marques déposées par monsieur Raphaël Millot
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GRANDE OURSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDE OURSE
M. Raphaël Millot

Numéro de dépôt :
4281198
Date de dépôt :
19/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2026
GRANDE OURSE de Raphaël Millot

Présentation de la marque GRANDE OURSE

Déposée par voie électronique le 19 juin 2016 par monsieur Raphaël Millot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDE OURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Raphaël Millot domicilié(e) 24 RUE la condamine - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphaël Millot domicilié(e) 24 RUE la condamine - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRANDE OURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE OURSE arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.


M. Raphaël Millot - 24 RUE la condamine - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


M. Raphaël Millot - 24 RUE la condamine - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.