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Marques déposées par monsieur Raphael Mignard
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Arnage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arnage
M. Raphael Mignard, Agissant pour le compte de la société "RMCS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4101577
Date de dépôt :
28/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2024
Arnage de Raphael Mignard

Présentation de la marque Arnage

Déposée par voie électronique le 28 juin 2014 par monsieur Raphael Mignard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arnage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Raphael Mignard domicilié(e) Palais de Flore, 10 Boulevard Jules Favre - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raphael Mignard domicilié(e) Palais de Flore, 10 Boulevard Jules Favre - 69006 - Lyon - France.

La marque Arnage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arnage est expirée depuis le 28 juin 2024.

Raphael Mignard a également déposé les autres marques suivantes : Digitagri , Digitagri.coop


M. Raphael Mignard, Agissant pour le compte de la société "RMCS" en cours de formation - Palais de Flore, 10 Boulevard Jules Favre - 69006 - Lyon - France


M. Raphael Mignard - Palais de Flore, 10 Boulevard Jules Favre - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

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