Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILÈNE GROUP
RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4008327
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
SILÈNE GROUP de RAPHAEL MICHEL

Présentation de la marque SILÈNE GROUP

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILÈNE GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZA CREPON SUD, AVENUE DE L'AYGUES, BP 90025 - 84850 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZA CREPON SUD, AVENUE DE L'AYGUES, BP 90025 - 84850 - PIOLENC - France.

La marque SILÈNE GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILÈNE GROUP est expirée depuis le 29 mai 2023.

RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CÉCILE , DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , DOMAINE DE LA CANARDE , CULTURA , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , DOMAINE LA REDORTIERE , DOMAINE DE BELLENCONTRE , JEAN SAINT VEREDEME


RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme - ZA CREPON SUD, AVENUE DE L'AYGUES, BP 90025 - 84850 - PIOLENC - France


RAPHAEL MICHEL - ZA CREPON SUD, AVENUE DE L'AYGUES, BP 90025 - 84850 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.