Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TERRASSES DE SAINT PIERRE
RAPHAEL MICHEL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4155810
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
LES TERRASSES DE SAINT PIERRE de RAPHAEL MICHEL

Présentation de la marque LES TERRASSES DE SAINT PIERRE

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRASSES DE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZA CREPON SUD, 1 AVENUE DE L'AYGUES, BP90025 - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 120 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL MICHEL, M. Guillaume RYCKWAERT domicilié(e) ZA CREPON SUD, 1 AVENUE DE L'AYGUES, BP90025 - 84420 - PIOLENC - France.

La marque LES TERRASSES DE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DE SAINT PIERRE arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CÉCILE , DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , DOMAINE DE LA CANARDE , CULTURA , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , SILÈNE GROUP , DOMAINE LA REDORTIERE , DOMAINE DE BELLENCONTRE


RAPHAEL MICHEL, SOCIETE ANONYME - ZA CREPON SUD, 1 AVENUE DE L'AYGUES, BP90025 - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 706120086


RAPHAEL MICHEL, M. Guillaume RYCKWAERT - ZA CREPON SUD, 1 AVENUE DE L'AYGUES, BP90025 - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.