Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL
/
JEAN SAINT VEREDEME
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN SAINT VEREDEME
RAPHAEL MICHEL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1565521
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque JEAN SAINT VEREDEME

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN SAINT VEREDEME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZA CREPON SUD AVENUE DE L'AYGUES - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZA CREPON SUD AVENUE DE L'AYGUES - 84420 - PIOLENC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN SAINT VEREDEME est expirée depuis le 15 décembre 2019.

RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CÉCILE , DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , DOMAINE DE LA CANARDE , CULTURA , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , SILÈNE GROUP , DOMAINE LA REDORTIERE , DOMAINE DE BELLENCONTRE


RAPHAEL MICHEL, SOCIETE ANONYME - ZA CREPON SUD AVENUE DE L'AYGUES - 84420 - PIOLENC - France


RAPHAEL MICHEL - ZA CREPON SUD AVENUE DE L'AYGUES - 84420 - PIOLENC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150842 - Publication au BOPI 1999-08-11

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412789 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10

Inscription le 13 mai 2013 - Gage constitué n°600660 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 23 mars 2015 - Gage constitué n°645627 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 14 mars 2017 - Constitution de gage n°706909 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-03-14

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eau-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.