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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL
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DOMAINE SAINTE CÉCILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE CÉCILE
RAPHAEL MICHEL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4042051
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE SAINTE CÉCILE de RAPHAEL MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE CÉCILE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SAINTE CÉCILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZA CREPON SUD, 1 AVENUE DE L'AYGUES, BP90025 - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 120 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL MICHEL, M. Guillaume RYCKWAERT domicilié(e) ZA CREPON SUD, 1 AVENUE DE L'AYGUES, BP90025 - 84420 - PIOLENC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , DOMAINE DE LA CANARDE , CULTURA , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , SILÈNE GROUP , DOMAINE LA REDORTIERE , DOMAINE DE BELLENCONTRE , JEAN SAINT VEREDEME


RAPHAEL MICHEL, SOCIETE ANONYME - ZA CREPON SUD, 1 AVENUE DE L'AYGUES, BP90025 - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 706120086


RAPHAEL MICHEL, M. Guillaume RYCKWAERT - ZA CREPON SUD, 1 AVENUE DE L'AYGUES, BP90025 - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626342 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626341 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626340 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux.