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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL
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DOMAINE LES TERRASSES DE SAINT PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES TERRASSES DE SAINT PIERRE
RAPHAEL MICHEL, SA

Numéro de dépôt :
3873792
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
DOMAINE LES TERRASSES DE SAINT PIERRE de RAPHAEL MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE LES TERRASSES DE SAINT PIERRE

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES TERRASSES DE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZA CREPON SUD, 2 AVENUE DE L'AYGUES, BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZA CREPON SUD, 2 AVENUE DE L'AYGUES, BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France.

La marque DOMAINE LES TERRASSES DE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES TERRASSES DE SAINT PIERRE est expirée depuis le 15 novembre 2021.

RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CÉCILE , DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , DOMAINE DE LA CANARDE , CULTURA , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , SILÈNE GROUP , DOMAINE LA REDORTIERE , DOMAINE DE BELLENCONTRE


RAPHAEL MICHEL, SA - ZA CREPON SUD, 2 AVENUE DE L'AYGUES, BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France


RAPHAEL MICHEL - ZA CREPON SUD, 2 AVENUE DE L'AYGUES, BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 13 mai 2013 - Gage constitué n°600660 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 23 mars 2015 - Gage constitué n°645627 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 14 mars 2017 - Constitution de gage n°706909 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-03-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.