DOMAINE LE BONLIEU
Présentation de la marque DOMAINE LE BONLIEU
Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LE BONLIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE LE BONLIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE BONLIEU arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.
RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32