Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LE BONLIEU
RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4354051
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2027
DOMAINE LE BONLIEU de RAPHAEL MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE LE BONLIEU

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LE BONLIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZAC du Crépon Sud 2, Avenue de l'Aygues - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 120 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE LE BONLIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE BONLIEU arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.

RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CÉCILE , DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , DOMAINE DE LA CANARDE , CULTURA , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , SILÈNE GROUP , DOMAINE LA REDORTIERE , DOMAINE DE BELLENCONTRE


RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme - ZAC du Crépon Sud 2, Avenue de l'Aygues - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 706120086


CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.