Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL
/
DOMAINE LA REDORTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA REDORTIERE
RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3764473
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
DOMAINE LA REDORTIERE de RAPHAEL MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE LA REDORTIERE

Déposée le 7 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA REDORTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 120 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL MICHEL domicilié(e) 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France.

La marque DOMAINE LA REDORTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA REDORTIERE est expirée depuis le 7 septembre 2020.

RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CÉCILE , DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , DOMAINE DE LA CANARDE , CULTURA , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , SILÈNE GROUP , DOMAINE DE BELLENCONTRE , JEAN SAINT VEREDEME


RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme - 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 706120086


RAPHAEL MICHEL - 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 13 mai 2013 - Gage constitué n°600660 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 23 mars 2015 - Gage constitué n°645627 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 14 mars 2017 - Constitution de gage n°706909 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-03-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres digestifs (alcools et liqueurs) ; vin de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.