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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL
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DOMAINE DE LA CANARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CANARDE
RAPHAEL MICHEL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3748979
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
DOMAINE DE LA CANARDE de RAPHAEL MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CANARDE

Déposée le 25 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CANARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL MICHEL domicilié(e) 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France.

La marque DOMAINE DE LA CANARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CANARDE est expirée depuis le 25 juin 2020.

RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CÉCILE , DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , CULTURA , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , SILÈNE GROUP , DOMAINE LA REDORTIERE , DOMAINE DE BELLENCONTRE , JEAN SAINT VEREDEME


RAPHAEL MICHEL, SOCIETE ANONYME - 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France


RAPHAEL MICHEL - 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 13 mai 2013 - Gage constitué n°600660 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 23 mars 2015 - Gage constitué n°645627 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 14 mars 2017 - Constitution de gage n°706909 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-03-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.