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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL
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DOMAINE DE BELLENCONTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BELLENCONTRE
RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3765591
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2020
DOMAINE DE BELLENCONTRE de RAPHAEL MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE DE BELLENCONTRE

Déposée le 10 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BELLENCONTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL MICHEL domicilié(e) 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France.

La marque DOMAINE DE BELLENCONTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BELLENCONTRE est expirée depuis le 10 septembre 2020.

RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CÉCILE , DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , DOMAINE DE LA CANARDE , CULTURA , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , SILÈNE GROUP , DOMAINE LA REDORTIERE , JEAN SAINT VEREDEME


RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme - 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France


RAPHAEL MICHEL - 2 AVENUE DE L'AYGUES ZA CREPON SUD BP 90025 - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 13 mai 2013 - Gage constitué n°600660 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 23 mars 2015 - Gage constitué n°645627 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Inscription le 14 mars 2017 - Constitution de gage n°706909 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-03-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins bénéficiant d'une A.O.C. vin de pays.