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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL
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CULTURA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CULTURA
RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3451368
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2026
CULTURA de RAPHAEL MICHEL

Présentation de la marque CULTURA

Déposée le 18 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAPHAEL MICHEL domicilié(e) ZAC du Crépon Sud 2, Avenue de l'Aygues - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 120 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CULTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTURA arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.

RAPHAEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CÉCILE , DOMAINE LE PRIEURE , Esprit Syrah , DOMAINE DE LA CANARDE , VERANDA DES ALPES VERANDAS PERGOLAS LOGGIAS , SILÈNE GROUP , SILÈNE GROUP , DOMAINE LA REDORTIERE , DOMAINE DE BELLENCONTRE , JEAN SAINT VEREDEME


RAPHAEL MICHEL, Société Anonyme - ZAC du Crépon Sud 2, Avenue de l'Aygues - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 706120086


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 13 mai 2013 - Gage constitué n°600660 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 23 mars 2015 - Gage constitué n°645627 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645027 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31

Inscription le 14 mars 2017 - Constitution de gage n°706909 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-03-14

Vins.