Marque expirée - Marque en non vigueur
The Emblem M
Numéro de dépôt :
3670170
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/08/2019
Présentation de la marque The Emblem M
Déposée le 11 août 2009 par RAPHAEL MESSINESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « The Emblem M »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Emblem M est expirée depuis le 11 août 2019.
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02