Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIM'SUD L'ASPERGE DE FRANCE
Raphaël MARTINEZ

Numéro de dépôt :
93457744
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque PRIM'SUD L'ASPERGE DE FRANCE

Déposée le 18 février 1993 par la société Raphaël MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « PRIM'SUD L'ASPERGE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société Raphaël MARTINEZ domicilié(e) 1105, Avenue Pierre Mendès France, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 060 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEZ Raphaël COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE, F et L LANGUEDOC-ROUSSILLON - France.

La marque PRIM'SUD L'ASPERGE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM'SUD L'ASPERGE DE FRANCE est expirée depuis le 18 février 2003.

Raphaël MARTINEZ a également déposé les autres marques suivantes : L EVEIL GOURMAND


Raphaël MARTINEZ - 1105, Avenue Pierre Mendès France, 30000 NIMES - France - SIREN 776060063


MARTINEZ Raphaël COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE, F et L LANGUEDOC-ROUSSILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

ASPERGE FRAICHE DE COULEUR : BLANCHE, VIOLETTE ou VIOLETTE-VERTE DE CALIBRE SUPERIEUR A 12 mm

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.