TERREOM ENSEMBLE, CREONS ET CULTIVONS NOTRE FUTUR !
Présentation de la marque TERREOM ENSEMBLE, CREONS ET CULTIVONS NOTRE FUTUR !
Déposée par voie électronique le 10 août 2017 par Raphaël MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERREOM ENSEMBLE, CREONS ET CULTIVONS NOTRE FUTUR ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERREOM ENSEMBLE, CREONS ET CULTIVONS NOTRE FUTUR ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERREOM ENSEMBLE, CREONS ET CULTIVONS NOTRE FUTUR ! arrivera à expiration en date du 10 août 2027.
Raphaël MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Inscription le 1 décembre 2017 - Retrait partiel n°712435 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01