Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOV'VERT PAYSAGE
Raphaël LIM, Agissant pour le compte de la société "INNOV'VERT PAYSAGE " en cours de formation

Numéro de dépôt :
3691440
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2019
INNOV\'VERT PAYSAGE de Raphaël LIM

Présentation de la marque INNOV'VERT PAYSAGE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2009 par Raphaël LIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOV'VERT PAYSAGE »

Le déposant est Raphaël LIM, Agissant pour le compte de la société "INNOV'VERT PAYSAGE " en cours de formation domicilié(e) 18 place de la mairie - 63230 - Bromont Lamothe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël LIM domicilié(e) 18 place de la mairie - 63230 - Bromont Lamothe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'VERT PAYSAGE est expirée depuis le 17 novembre 2019.


Raphaël LIM, Agissant pour le compte de la société "INNOV'VERT PAYSAGE " en cours de formation - 18 place de la mairie - 63230 - Bromont Lamothe - France


Raphaël LIM - 18 place de la mairie - 63230 - Bromont Lamothe - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.