Marque expirée - Marque en non vigueur

Pôle Agro
Raphael LELEU
Dominique LELEU

Numéro de dépôt :
3654628
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2019
Pôle Agro de Raphael LELEU

Présentation de la marque Pôle Agro

Déposée par voie électronique le 4 juin 2009 par Raphael LELEU et Dominique LELEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pôle Agro »

Les déposants sont Raphael LELEU domicilié(e) 13 rue Rossan - 69003 - LYON - France et Dominique LELEU domicilié(e) 13 rue Rossan - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphael LELEU domicilié(e) 13 rue Rossan - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle Agro est expirée depuis le 4 juin 2019.


Raphael LELEU - 13 rue Rossan - 69003 - LYON - France

Dominique LELEU - 13 rue Rossan - 69003 - LYON - France


Raphael LELEU - 13 rue Rossan - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.