Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grainaline
Raphaël Hun

Numéro de dépôt :
4249395
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
Grainaline de Raphaël Hun

Présentation de la marque Grainaline

Déposée le 15 février 2016 par la société Raphaël Hun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grainaline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société Raphaël Hun domicilié(e) 359 Chemin de la font du noyer - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 364 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël Hun, M. Hun Raphaël domicilié(e) 359 Chemin de la font du noyer - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

La marque Grainaline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grainaline arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

Raphaël Hun a également déposé les autres marques suivantes : Lévaline , Polline , Dihé , Gomaline


Raphaël Hun - 359 Chemin de la font du noyer - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France - SIREN 790364590


Raphaël Hun, M. Hun Raphaël - 359 Chemin de la font du noyer - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ;

Confiserie ; sel ; épices ; Condiment salé ou sucré ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.