La croix jumelée
Présentation de la marque La croix jumelée
Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur Raphael Hoet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La croix jumelée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La croix jumelée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La croix jumelée arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33