Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART FEELS GOOD
Raphaël HENRY, Agissant pour le compte de la société "ARTFEELSGOOD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3779051
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ART FEELS GOOD de Raphaël HENRY

Présentation de la marque ART FEELS GOOD

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par Raphaël HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART FEELS GOOD »

Le déposant est Raphaël HENRY, Agissant pour le compte de la société "ARTFEELSGOOD" en cours de formation domicilié(e) 1 rue Alfred Stevens - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFREC domicilié(e) 31 rue de Constantinople - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 42


Raphaël HENRY, Agissant pour le compte de la société "ARTFEELSGOOD" en cours de formation - 1 rue Alfred Stevens - 75009 - PARIS - France


IFREC - 31 rue de Constantinople - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561235 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.