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Marques déposées par monsieur Raphaël HAMON
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LA GLACE BRETONNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA GLACE BRETONNE
M. Raphaël HAMON
M. Jean-Luc HAMON
Mme. Emmanuelle HAMON

Numéro de dépôt :
4348668
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA GLACE BRETONNE de Raphaël HAMON

Présentation de la marque LA GLACE BRETONNE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par monsieur Raphaël HAMON, monsieur Jean-Luc HAMON, madame Emmanuelle HAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GLACE BRETONNE »

Les déposants sont monsieur Raphaël HAMON domicilié(e) 38 rue de la Ville au Ruisseau - 35730 - Pleurtuit - France, monsieur Jean-Luc HAMON domicilié(e) 43 rue du pont - 22130 - Plancoet - France, madame Emmanuelle HAMON domicilié(e) 43 rue du Pont - 22130 - PLANCOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emmanuelle Hamon domicilié(e) 43 rue du pont - 22130 - Plancoet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Raphaël HAMON a également déposé les autres marques suivantes : SKORN BREIZH


M. Raphaël HAMON - 38 rue de la Ville au Ruisseau - 35730 - Pleurtuit - France

M. Jean-Luc HAMON - 43 rue du pont - 22130 - Plancoet - France

Mme. Emmanuelle HAMON - 43 rue du Pont - 22130 - PLANCOET - France


Mme. Emmanuelle Hamon - 43 rue du pont - 22130 - Plancoet - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740310 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Café ; thé ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.