Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAUREA déco
Monsieur Raphael GROTTADAUREA

Numéro de dépôt :
4576713
Date de dépôt :
23/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2029
DAUREA déco de Raphael GROTTADAUREA

Présentation de la marque DAUREA déco

Déposée par voie électronique le 23 août 2019 par monsieur Raphael GROTTADAUREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAUREA déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur Raphael GROTTADAUREA domicilié(e) 252 Corniche d'Agrimont - 06700 - Saint Laurent du var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUREA déco, Monsieur Raphael GROTTADAUREA domicilié(e) 23 Quai de la Banquière - 06730 - Saint-André-de-la-Roche - France.

La marque DAUREA déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUREA déco arrivera à expiration en date du 23 août 2029.


Monsieur Raphael GROTTADAUREA - 252 Corniche d'Agrimont - 06700 - Saint Laurent du var - France


DAUREA déco, Monsieur Raphael GROTTADAUREA - 23 Quai de la Banquière - 06730 - Saint-André-de-la-Roche - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Inscription le 7 juillet 2020 - Rejet partiel n°790275 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Vêtements.