Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Refuge
Monsieur Raphaël GILLET

Numéro de dépôt :
4619415
Date de dépôt :
31/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2030
Le Refuge de Raphaël GILLET

Présentation de la marque Le Refuge

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2020 par monsieur Raphaël GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Refuge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur Raphaël GILLET domicilié(e) 13 rue mariano - 67100 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphaël GILLET domicilié(e) 13 rue mariano - 67100 - Strasbourg - France.

La marque Le Refuge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Refuge arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.


Monsieur Raphaël GILLET - 13 rue mariano - 67100 - Strasbourg - France


Monsieur Raphaël GILLET - 13 rue mariano - 67100 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.