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Marques déposées par RAPHAEL GALLET
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Eco-pot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco-pot
RAPHAEL GALLET

Numéro de dépôt :
3793525
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
Eco-pot de RAPHAEL GALLET

Présentation de la marque Eco-pot

Déposée le 27 décembre 2010 par RAPHAEL GALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco-pot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est RAPHAEL GALLET domicilié(e) 618 AVENUE BRIENS - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL GALLET domicilié(e) 618 AVENUE BRIENS - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque Eco-pot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco-pot est expirée depuis le 27 décembre 2020.


RAPHAEL GALLET - 618 AVENUE BRIENS - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


RAPHAEL GALLET - 618 AVENUE BRIENS - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 27 décembre 2011 - Renonciation partielle n°565370 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.