Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTUS GALLET Paris
Madame RAPHAEL GALLET

Numéro de dépôt :
4642047
Date de dépôt :
25/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2030
ARTUS GALLET Paris de RAPHAEL GALLET

Présentation de la marque ARTUS GALLET Paris

Déposée par voie électronique le 25 avril 2020 par madame RAPHAEL GALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTUS GALLET Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est madame RAPHAEL GALLET domicilié(e) 2 Avenue des Combattants - 78220 - VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RAPHAEL GALLET domicilié(e) 2 Avenue des Combattants - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ARTUS GALLET Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642047.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUS GALLET Paris arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.


Madame RAPHAEL GALLET - 2 Avenue des Combattants - 78220 - VIROFLAY - France


Monsieur RAPHAEL GALLET - 2 Avenue des Combattants - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Aiguilles.