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Marques déposées par monsieur Raphaël Frouin
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GENULIG STAB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENULIG STAB
M. Raphaël Frouin

Numéro de dépôt :
4255831
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
GENULIG STAB de Raphaël Frouin

Présentation de la marque GENULIG STAB

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par monsieur Raphaël Frouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENULIG STAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Raphaël Frouin domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SM Europe, M. Raphaël Frouin domicilié(e) ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France.

La marque GENULIG STAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENULIG STAB arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

Raphaël Frouin a également déposé les autres marques suivantes : NÉO CONFORT POIGNET , NÉO RHIZO CONFORT , MÉMOFORME , LOMBOBELT DYNAMIC FIX , CONFORT PLUS POIGNET , NÉO RHIZO SOFT , NÉO FINGER , LOMBOFIT , CONFORT PLUS POIGNET POUCE , NÉO SOFT POIGNET


M. Raphaël Frouin - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


SM Europe, M. Raphaël Frouin - ZA de la Herbetais - 35520 - LA MEZIERE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 23 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757584 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.