Déposée le 26 novembre 1993 par RAPHAEL François et NGUYEN Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLUMFOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Les déposants sont RAPHAEL François, domicilié(e) LIEU DIT BON RENCONTRE, BD MAURIN, 13190 ALLAUCH - France et NGUYEN Maurice, domicilié(e) 2 RUE RONSARD, 13012 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François RAPHAEL - France.
La marque PLUMFOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUMFOOT est expirée depuis le 26 novembre 2003.
RAPHAEL François a également déposé les autres marques suivantes : Happ'Investors
RAPHAEL François - LIEU DIT BON RENCONTRE, BD MAURIN, 13190 ALLAUCH - France
NGUYEN Maurice - 2 RUE RONSARD, 13012 MARSEILLE - France
Monsieur François RAPHAEL - France
Inscription le 17 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°300276 - Publication au BOPI 2000-05-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Epinglettes (non en métaux précieux) Jeux, jouets Editions de livres, de revues, prêts de livres.Production de spectacles, de films.Organisation de concours en matière de divertissement.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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