Marque expirée - Marque en non vigueur

Atelier & Compagnie by R.B.G
raphaël FERRE
béatrice CHARTIER
grégory DAMOIZEAU

Numéro de dépôt :
3691334
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2019
Atelier & Compagnie by R.B.G de raphaël FERRE

Présentation de la marque Atelier & Compagnie by R.B.G

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2009 par raphaël FERRE, béatrice CHARTIER, grégory DAMOIZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier & Compagnie by R.B.G »

Les déposants sont raphaël FERRE domicilié(e) 44 boulevard de la gare - 72200 - LA FLECHE - France, béatrice CHARTIER domicilié(e) 44 boulevard de la gare - 72200 - LA FLECHE - France, grégory DAMOIZEAU domicilié(e) 44 boulevard de la gare - 72200 - LA FLECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, raphaël FERRE domicilié(e) 44 boulevard de la gare - 72200 - LA FLECHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier & Compagnie by R.B.G est expirée depuis le 16 novembre 2019.


raphaël FERRE - 44 boulevard de la gare - 72200 - LA FLECHE - France

béatrice CHARTIER - 44 boulevard de la gare - 72200 - LA FLECHE - France

grégory DAMOIZEAU - 44 boulevard de la gare - 72200 - LA FLECHE - France


raphaël FERRE - 44 boulevard de la gare - 72200 - LA FLECHE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).