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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPHAËL DISTRIBUTION
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MINITRUCK
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINITRUCK
RAPHAËL DISTRIBUTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3462421
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/11/2016
MINITRUCK de RAPHAËL DISTRIBUTION

Présentation de la marque MINITRUCK

Déposée le 13 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPHAËL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MINITRUCK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPHAËL DISTRIBUTION domicilié(e) 14 rue de la Libération - 67170 - WINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 682 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITRUCK est expirée depuis le 13 novembre 2016.


RAPHAËL DISTRIBUTION, Société à Responsabilité Limitée - 14 rue de la Libération - 67170 - WINGERSHEIM - France - SIREN 393682125


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°530991 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Matériels agricoles outils, matériels de travaux publics, animaux, fermes pour animaux, tous ces produits sous forme miniature (jouets) ; jeux et jouets.

Services fournis dans le cadre de la vente en gros ou au détail – y compris par correspondance et sur réseau informatique – de véhicules, camions, matériels et engins agricoles, outils, matériels et engins de travaux publics, animaux, fermes pour animaux, tous ces produits sous forme miniature, de véhicules, de camions et d'engins radiocommandés (jouets), de véhicules à pédale (jouets) et de jeux et jouets. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail.

Distribution (livraison) de marchandises et plus particulièrement de jeux et jouets ; transport, emballage et stockage de marchandises et plus particulièrement de jeux et jouets.