Déposée le 7 novembre 2001 par monsieur Raphaël DESCHAMPS et monsieur Gregory MAVOIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCELLENCE NIGHT & DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Les déposants sont monsieur Raphaël DESCHAMPS domicilié(e) demeurant 12 rue Henri, (94000) CRETEIL - France et monsieur Gregory MAVOIAN domicilié(e) demeurant 3 rue Louise, (94140) ALFORTVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIAQUINTO Avocat - France.
La marque EXCELLENCE NIGHT & DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130000.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Raphaël DESCHAMPS - demeurant 12 rue Henri, (94000) CRETEIL - France
Monsieur Gregory MAVOIAN - demeurant 3 rue Louise, (94140) ALFORTVILLE - France
GIAQUINTO Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
- Services de télécommunications ; transmission d'informations par voie télématique. - Education ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; la conception, l'organisation, la promotion de spectacles, d'événements culturels ou autres tels que l'organisation de soirées de dîners d'affaires et d'exposition ; la production, la réalisation, la distribution de produits audiovisuels, images et son. - Filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; imprimerie
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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