Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cassis Do Nothing Club
Monsieur Raphael Degoix- Messand

Numéro de dépôt :
4648467
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
Cassis Do Nothing Club de Raphael Degoix- Messand

Présentation de la marque Cassis Do Nothing Club

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par monsieur Raphael Degoix- Messand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cassis Do Nothing Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Raphael Degoix- Messand domicilié(e) 40 Avenue Jean Jacques Garcin - 13260 - Cassis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphael Degoix-Messand domicilié(e) 40 Avenue Jean Jacques Garcin - 13260 - Cassis - France.

La marque Cassis Do Nothing Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cassis Do Nothing Club arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.


Monsieur Raphael Degoix- Messand - 40 Avenue Jean Jacques Garcin - 13260 - Cassis - France


Monsieur Raphael Degoix-Messand - 40 Avenue Jean Jacques Garcin - 13260 - Cassis - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.