Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur raphael De Croisoeuil
/
PELIGOURMET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PELIGOURMET
M. raphael De Croisoeuil
Mlle laure le jossec

Numéro de dépôt :
4212188
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PELIGOURMET de raphael De Croisoeuil

Présentation de la marque PELIGOURMET

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par monsieur raphael De Croisoeuil et mademoiselle laure le jossec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELIGOURMET »

Les déposants sont monsieur raphael De Croisoeuil domicilié(e) 90 RUE DE PARIS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et mademoiselle laure le jossec domicilié(e) 48 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle laure le jossec domicilié(e) 48 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39


M. raphael De Croisoeuil - 90 RUE DE PARIS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

Mlle laure le jossec - 48 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France


Mlle laure le jossec - 48 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676918 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).