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Marques déposées par la société Raphaël Daviet
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Raphaël Susitna
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raphaël Susitna
Raphaël Daviet

Numéro de dépôt :
3777356
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
Raphaël Susitna de Raphaël Daviet

Présentation de la marque Raphaël Susitna

Déposée le 26 octobre 2010 par la société Raphaël Daviet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Raphaël Susitna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société Raphaël Daviet domicilié(e) 1 rue des Cygnes - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 841 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël Daviet domicilié(e) 1 rue des Cygnes - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque Raphaël Susitna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raphaël Susitna est expirée depuis le 26 octobre 2020.


Raphaël Daviet - 1 rue des Cygnes - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 483841912


Raphaël Daviet - 1 rue des Cygnes - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

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