Raphaël CLOIX, Agissant pour le compte de la société "Nota Bene Documentaires" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3694962
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2019
Présentation de la marque NOTA BENE DOCUMENTAIRES
Déposée par voie électronique le 30 novembre 2009 par Raphaël CLOIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOTA BENE DOCUMENTAIRES »
Le déposant est Raphaël CLOIX, Agissant pour le compte de la société "Nota Bene Documentaires" en cours de formation domicilié(e) 65 rue de Dunkerque - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël CLOIX domicilié(e) 65 rue de Dunkerque - 75009 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE DOCUMENTAIRES est expirée depuis le 30 novembre 2019.
Raphaël CLOIX, Agissant pour le compte de la société "Nota Bene Documentaires" en cours de formation - 65 rue de Dunkerque - 75009 - Paris - France
Raphaël CLOIX - 65 rue de Dunkerque - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples, CD, DVD, CD ROM, MP3 ;
Transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de données audio et vidéo, de signaux vidéos, de messages et d'informations ; Services de transmission de vidéos à la demande ; Transmission de fichiers MP3, d'illustrations, d'images, de vidéos ou de films, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil et avec fil. ;
Production de films documentaires sur tous supports connus ou inconnus à ce jour Production de films sur tous supports connus ou inconnus à ce jour Services de reporters Location de films cinématographiques Location d'enregistrements sonores Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision Location de décors de spectacles Montage de bandes vidéo Services de photographie Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Réservation de places de spectacles Publication électronique de livres et de périodiques en ligne Micro-édition Formation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOTA BENE DOCUMENTAIRES"
